Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) CHIRALSEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHIRALPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHIRALSEP domicilié(e) Parc de la Boissière, 76170 LA FRENAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 734 593 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHIRALSEP S.A. Monsieur Raphaël DUVAL - France.
La marque CHIRALPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHIRALSEP S.A. - Parc de la Boissière, 76170 LA FRENAYE - France - SIREN 403734593
CHIRALSEP S.A. Monsieur Raphaël DUVAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Produits chimiques de bases Catalyseurs biochimiques Préparations chimiques à usage Scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits chimiques pour l'industrie Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire Produits pour la purification de l'eau Préparations enzymatiques à usage industriel Enzymes à usage industriel Préparations de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire Oenologie. Produits chimiques utilisés au cours de la fabrication du vin Cosmétiques relevant du monopole pharmaceutique, produits cosmétiques pour les soins de la peau relevant du monopole pharmaceutique Produits chimico-pharmaceutiques Préparations chimiques à usage pharmaceutique Préparations chimiques à usage vétérinaire Cultures de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire Préparations enzymatiques à usage médical Préparations enzymatiques à usage vétérinaire.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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